MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse [www.at‑academie.ma] (ci‑après « le Site ») est édité par :
[Aji tvalidé] (forme juridique : SARL)
Siège social : [174 Bd zerktouni et moussa ibnou noussair 7éme étage,Casablanca,Maroc]
R.C. : [542095] – ICE : [003156357000039]
Téléphone : [+212 778-573976]
E‑mail : [contact@atacademie.com]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH Hosting
Adresse : Espace Porte d'Anfa 3, rue Bab El Mansour
Casablanca, Maroc
Téléphone : +212 5 22 26 00 86
Email : support-ma@ovh.com
3. Accès et utilisation
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes mentions légales ainsi qu’aux conditions générales d’utilisation (CGU) applicables à la plateforme AT Académie. L’utilisateur reconnaît consulter ces conditions et accepter sans réserve l’ensemble des stipulations.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, illustrations, images, infographies, logos, vidéos, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de la société AT Académie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, intégrale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de AT Académie, conformément aux lois marocaines applicables en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle (notamment la loi n° 2‑00 relative aux droits d’auteur et droits voisins).
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif. AT Académie met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, mais ne garantit aucunement leur caractère exhaustif ou totalement à jour.
AT Académie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, quels qu’ils soient, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site ou de ses contenus, de l’impossibilité d’accéder au Site, ou de l’utilisation des informations qui y sont diffusées. En cas d’interconnexion vers d’autres sites via des liens hypertextes, la responsabilité de AT Académie ne saurait être engagée concernant le contenu de ces sites externes.
6. Cookies et traceurs
Le Site peut utiliser des cookies ou tout autre traceur pour faciliter la navigation, établir des statistiques d’audience ou proposer des services adaptés à l’utilisateur. L’utilisateur est libre de les accepter ou non via les paramètres de son navigateur. Toutefois, le refus des cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certaines fonctionnalités du Site ou de la plateforme AT Académie.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de AT Académie, et à la loi n° 09‑08 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel. L’utilisateur dispose notamment des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit du Royaume du Maroc. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis aux tribunaux marocains compétents.